====== Convention d'utilisation des locaux ======

===== Entre =====


^ L'association                                  ^
| Café d'ANAIS\\ 15 rue Nationale \\ 3000 NIMES  |

et 
^ L'Utilisateur                                                                          ^
| @@utilisateur.nom@@\\ @@utilisateur.voie@@\\ @@utilisateur.cp@@ @@utilisateur.ville@@  |




===== Préambule =====

<WRAP center round box 60%>
  * locaux mis à disposition par l'APA.
  * Pour l'usage unique de ses membres -> L'utilisateur doit être membre de l'association.
  * Si nouveau membre(( - de 1 an )) ou n'a jamais été bénévole, une caution est demandée.
  * Utilisation à titre privatif (pas de public ).

</WRAP>

===== Objet =====

Le membre souhaite utiliser les locaux pour : 


===== Durée =====

Les locaux seront utilisée par le membre 
  * le <date> de <heure début> à <heure fin>
  * du <date debut> au <date fin> tous les ... 
===== État des lieux =====

===== Obligations de l'association =====

===== Obligations de l'utilisateur =====

Association à l'association.

Activité commerciale : adhésion 50 €
Si démarrage d'activité de la société (- de 6 mois) première 1/2 journée gratuite.

Activité non commerciale conditions adhérents individuel ou association.
===== Participation =====

  * adhésion à lassoc
  * caisse don (participation)
  * caution de 500€ par cheque non encaissé 
  * tarif à définir proposition :
    * demi journée de 60 à 150 9 h 12h ou 14 h - 17 h
    * journée complète de 80 à 300
    * soirée de 120 à 400 20 h à 01 h 

===== Assurance =====



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